En conformité aux dispositions de l’article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 2 juin 2004 concerçant la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site : montessori-samuser-autrement.fr Ces données qui suivent :

 

1. Informations légales :

Le site montessori-samuser-autrement.fr est la propriété absolue de SAS Nettoyage Hyper, qui le propose.

SAS Nettoyage Hyper – Num. de Téléphone : 0681469196

12, Allée des Grands Champs 21251 Barles
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 98765432100012

Numero TVA Intracommunautaire : FR35987654321
Adresse de courrier électronique : contact@montessori-samuser-autrement.fr

Le Développeur du site suivant : Ethan LAVERGNE
Responsable de la publication : Arda HERNANDEZ
Par quel moyen entrer en contact avec le Responsable de publication : contact@ montessori-samuser-autrement.fr

 

Le Webmaster est : Coralie MAILLOT
Comment entrer en contact avec le Réalisateur : contact@ montessori-samuser-autrement.fr

Le site est hebergé par : O2Switch
SASU
Registre du commerce et des sociétés Clermont-Ferrand B 510909807
Nomenclature APE 6311Z
N° TVA : FR 35 510 909 807
Adresse du siège : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France

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2. Présentation :

Tout internaute qui utilise le site : montessori-samuser-autrement.fr est considéré comme usageé du site internet.
Le site montessori-samuser-autrement.fr regroupe plusieurs services, dans l’état, disponible pour les utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Webmaster du site montessori-samuser-autrement.fr. Le site montessori-samuser-autrement.fr est mis à jour de façon régulière par Coralie MAILLOT.
Arda HERNANDEZ s’efforce d’offrir sur le site suivant montessori-samuser-autrement.fr des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait certifier l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations répandu sur son site internet, qu’elles soient ou non de son fait. En répercussion, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies sous son unique responsabilité.

 

3. Accessibilité Numérique :

Le site montessori-samuser-autrement.fr est principalement accessible aux utilisateurs H24 7/7, excepté en cas d’interruption, programmée ou non, pour les besoins de la maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, montessori-samuser-autrement.fr se devouera à faire son maximum pour rétablir l’accès au site web et tentera alors d’informer au préalable aux utilisateurs informations de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, montessori-samuser-autrement.fr ne pourrait être tenu comme responsable des soucis, quelle qu’en soit sa nature, résultant d’une indisponibilité du service

 

4. Propriété intellectuelle :

Arda HERNANDEZ est propriétaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site web, tant structurellement que sur les textes, images, graphismes, logo, sons, logicielsetc…
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Toute reproduction site web montessori-samuser-autrement.fr, affichage, edition, adaptation totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est strictementinterdite, sauf autorisation écrite préalable de Arda HERNANDEZ, propriétaire du site internet au mail suivant : contact@ montessori-samuser-autrement.fr, sinon elle sera désigné de la même manière qu’une contrefaçon étant passible de poursuite d’après les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes & cookies :

Le site montessori-samuser-autrement.fr comporte de multiple URL cliquable vers plusieurs sites (partenaires, informations etc) mis en place avec l’accord de Arda HERNANDEZ. Néanmoins, Arda HERNANDEZ n’a pas la possibilité de controler l’intégralité des élements des différents sites consultés et décline donc l’entière responsabilité de ce fait concernant les risques de contenus interdits.
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6. Protection des biens & personnes – Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site montessori-samuser-autrement.fr, Arda HERNANDEZ ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour la nécéssité de plusieurs services mis à disposition par le site web montessori-samuser-autrement.fr. L’usager fournit ces informations en pleine connaissance de cause, particulièrement lorsqu’il procède de lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site web montessori-samuser-autrement.fr l’obligation ou non de divulguer ces informations.
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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site montessori-samuser-autrement.fr ne sera publiée sans consentemment de l’utilisateur, troquée, transmise, cédée sur un support quelconque à des groupes. Seulement l’hypothèse de la vente du site montessori-samuser-autrement.fr et de ses droits autorise Arda HERNANDEZ à céder les informations personnelles à l’éventuel acquéreur qui serait alors à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données relative à l’utilisateur du site suivant montessori-samuser-autrement.fr.
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Les bases de données sont sécurisées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données(BDD).